Informations légales
Mentions légales
Mise à jour :
Les informations relatives à l’éditeur et aux contenus de baptistecloitre.fr. Le site est actuellement en préparation pour une mise à disposition en relecture.
Éditeur du site
- Identité et statut
- Baptiste Cloitre, entrepreneur individuel (micro-entrepreneur).
- SIREN
- 912232899.
- Immatriculation
- Date déclarée par l’éditeur : .
- Domiciliation
- 101 boulevard Joliot-Curie
04220 Sainte-Tulle, France - Contact
- contact@baptistecloitre.fr
06 38 66 40 57 - Directeur de la publication
- Baptiste Cloitre.
Les informations d’immatriculation ci-dessus sont fournies par l’éditeur. Le SIRET de l’établissement et les mentions du registre applicables à l’activité restent à confirmer avant publication définitive.
Hébergement prévu
Le site statique est préparé pour un hébergement sur Cloudflare Workers Static Assets.
Cloudflare, Inc.101 Townsend Street
San Francisco, CA 94107, États-Unis
+1 (650) 319-8930
Ces coordonnées sont publiées par Cloudflare sur son site officiel. L’entité contractuelle et la mise en service effective de l’hébergement restent à confirmer lors de la validation du déploiement.
Fiscalité
Le bénéfice de la franchise en base de TVA pour cette activité reste à vérifier. Le statut de micro-entrepreneur ne suffit pas, à lui seul, à confirmer l’application de cette franchise.
Si ce régime est confirmé, la mention de facturation correspondante sera : « TVA non applicable, article L. 223-3 du Code des impositions sur les biens et services (CIBS) ». Cette référence, issue de la recodification de l’article 293 B du CGI, est indiquée par l’administration fiscale.
Contenus et droits des tiers
Les textes, photographies, créations graphiques, marques, logos et médias présentés sur ce site peuvent relever des droits de Baptiste Cloitre ou de tiers. Leur présence ne constitue pas une autorisation de reproduction ou de réutilisation.
Les projets ADDEV Materials présentés dans les réalisations ont été effectués dans le cadre de mon expérience salariée, et non comme missions freelance indépendantes. Les marques et médias associés restent soumis aux droits de leurs titulaires respectifs. Cette présentation ne vaut ni revendication de leur propriété ni affirmation d’une autorisation de diffusion obtenue.
La validation de leur diffusion et des droits associés reste nécessaire avant publication. Pour toute question relative à un contenu, vous pouvez écrire à contact@baptistecloitre.fr.
Données personnelles
Les informations sur les échanges par e-mail, l’hébergement, la sécurité et les préférences de navigation figurent dans la politique de confidentialité.